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Figures de la haine sociale

Parfois ouvertement violentes, le plus souvent insidieuses et inapparentes, toutes sortes de discriminations...

Sommaire

De quoi est-il question ?Vérifier ses connaissances
DéfinitionsLa haine en mosaïqueLes discriminations devant la loiLe Défenseur des droitsLiens utiles
Démarches et situationsL'abrogation du Code noirLiens utilesRacisme ordinaire et racismes d'ÉtatLe mariage pour tous : une avancée pour l'égalité des droits ?Liens utiles
À l'épreuve du réel
Les discriminations - Vidéo
Les discriminations - Questions
En débatLe bizutage : une tradition anodine ?Liens utilesFaut-il discriminer les mendiants ?La race : un fantasme qui a la vie dure !Liens utiles

De quoi est-il question ?

Parfois ouvertement violentes, le plus souvent insidieuses et inapparentes, toutes sortes de discriminations portent objectivement atteinte à la cohésion sociale et à l'unité de la nation.
Certaines se nourrissent d'un enracinement culturel ancien, comme l'antisémitisme, les préjugés concernant les peuples du pourtour méditerranéen ou d'Afrique ; d'autres sont plus récentes et résultent des transformations que subit la société civile, où la diversité des sexualités est, non seulement « acceptée », mais bien tenue pour un droit inaliénable et une liberté. Conjuguées à des situations économiques complexes, certaines revendications culturelles et religieuses entretiennent, par ailleurs, des antagonismes nourris d'idéologies aux contours incertains et parfois sulfureux.
Les dispositifs législatifs permettant de lutter contre haine et discriminations existent, mais ils sont parfois mal connus. L'enjeu étant, non seulement social, mais aussi éthique et politique, il touche au premier chef à la République, à sa devise et à son idéal humaniste.

Vérifier ses connaissances

Répondez aux questions suivantes pour vérifier vos connaissances acquises au collège.
  • Qu'est-ce que l'antisémitisme ? la xénophobie ?
  • Donnez deux exemples d’agissements discriminatoires.
  • L'exclusion sociale ne se résume pas à quelques invectives ou à de pitoyables insultes entre individus, elle existe dans l'espace public. Quelles sont lesformes socialesd'exclusion que vous connaissez ?

Définitions

La haine en mosaïque

Racisme, antisémitisme, islamophobie, antitsiganisme, xénophobie, grossophobie, homophobie – c'est comme si la liste des mots pour qualifier les diverses figures de la haine sociale étaient inépuisable. Car la haine, souvent édulcorée sous la forme d'une « phobie » – mais est-on réellement homophobe comme on est claustrophobe ? –, peut s'attaquer autant à un détail corporel qu'aux détours d'une phrase « qui déplaît », à l'odeur qu'à l'habillement, souvent à des petits riens qui « justifient » le rejet d'hommes, de femmes et de groupes entiers qu'on stigmatise « sans autre forme de procès ». S'accumulant, de telles marques, parfois inconscientes – il faudrait sans doute dire « mal conscientes », quand elles ne sont pas ouvertement revendiquées – entretiennent une atmosphère de vie et une socialité délétères et atténuées. Il s'en trouve de-ci de-là des expressions prétendument anodines comme une insulte dans la rue, un geste déplacé, la vulgarité d'une attitude, un regard torve ou une mimique agressive. En son excès, la haine se résout en délits et en crimes et elle surgit dans les espaces médiatiques pour un temps, puis elle se dissipe et nous n'y pensons plus. Il arrive même qu'elle dépasse la pulsion psychique pour se faire politique d'exclusion, voire d'extermination, notamment par la manipulation de craintes et de phobies ambiantes au profit d'idéologies dangereuses.
Ainsi,la haine sociale et le dissensus qu'elle engendre et qu'elle entretient donnent une réalité à — et même rendent substantielle — une « altérité » qui ne se décline jamais dans les termes de cette haine. L'altérité nous est en effet constitutive, et non pas l'identité : nous ne sommes pas identiques les uns aux autres, nous ne lisons pas les mêmes livres, nous n'écoutons pas les mêmes musiques, nous n'aimons pas les mêmes activités, les mêmes idées – nous sommesessentiellementdifférents, non accidentellement, car ces différences font notre idiosyncrasie, ce que nous sommes dans notre singularité.
Quand donc la haine vise l'altérité, ce n'est pas cette dernière qu'elle vise véritablement, mais c'est une idée générale, biaisée et précisément haineuse de l'altérité. Pour dire autrement, la haine sociale est une manière dedétournement de l'altéritédont on refuse d'assumer la réalité et la richesse au bénéfice d'une « identité » arbitraire qui n'est que l'image profondément appauvrie de ce que nous sommesen première personne– pour reprendre la formule finale de Jean-Paul Sartre (1905-1980), dansLesMots : « Tout un homme, fait de tous les hommes et qui les vaut tous et que vaut n’importe qui. »

Les discriminations devant la loi

Les discriminations fondées sur le racisme, l’antisémitisme, l'antitsiganisme, la xénophobie ou la haine anti-LGBTQI sont sévèrement réprimées en droit français, notamment par les lois Pleven (1972), Gayssot (1990) et par laloi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 portant création de la Haute Autorité pour lutter contre les discriminations et pour l'égalité (Halde).
Un contexte constitutionnel
L'article 1er de la Constitution de 1958 énonce que « la France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale ». Cette disposition fondamentale garantit l'égalité des droits et des libertés pour tous les citoyens, sans distinction de race, de religion, de sexe, d'opinion politique ou de tout autre motif.
Loi Pleven du 1erjuillet 1972
  • Elle réprime la provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence envers une personne ou un groupe en raison de son origine ou de son appartenance (ou non-appartenance) à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
  • Elle interdit toute discrimination fondée sur ces critères dans l’accès à l’emploi, au logement, aux biens et aux services, etc.
Loi Gayssot du 13 juillet 1990
  • Elle renforce la répression des actes racistes, antisémites et xénophobes. Son article 1er interdit toute discrimination fondée sur l’appartenance ou la non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion.
  • Elle introduit dans la loi sur la liberté de la presse (loi du 29 juillet 1881) l’article 24bis, qui punit la contestation de l’existence des crimes contre l’humanité, notamment la négation de la Shoah.
Loi du 30 décembre 2004
  • Elle crée la Halde, aujourd’hui intégrée aux compétences du Défenseur des droits. Elle élargit la liste des critères de discrimination prohibés, dont l’orientation sexuelle et l’identité de genre, renforçant ainsi la lutte contre la haine anti-LGBTQI.
  • Elle permet à toute personne s’estimant victime de discrimination de saisir la Halde, puis le Défenseur des droits, pour faire valoir ses droits.

Le Défenseur des droits

Créé en 2011, le Défenseur des droits est une autorité administrative indépendante désormais inscrite dans la Constitution, dont la vocation est de défendre les personnes dont les droits ne sont pas respectés et de permettre l'égalité de tous.
Plus précisément, ses missions tiennent en cinq points principaux :
  • défendre les droits des usagers des services publics ;
  • défendre et promouvoir les droits de l'enfant ;
  • orienter et protéger les lanceurs d'alerte ;
  • lutter contre les discrimination et promouvoir l'égalité ;
  • contrôler le respect de la déontologie par les professionnels de la sécurité.
Au nombre de 620, les « délégués » du Défenseur des droits sont présents sur l'ensemble du territoire métropolitain, ainsi que dans les départements d'outre-mer.
Pour en savoir plus: www.defenseurdesdroits.fr

Liens utiles

https://www.defenseurdesdroits.fr

https://www.defenseurdesdroits.fr

Démarches et situations

L'abrogation du Code noir

Le Code noir, qui a été promulgué en 1685 par Louis XIV, est un ensemble de lois qui réglementent l'esclavage dans les colonies françaises d'Amérique et des Antilles. Il vise à protéger les intérêts des colons et des propriétaires d'esclaves, tout en renforçant la hiérarchie sociale et les inégalités entre les esclaves et leurs maîtres. L'histoire du Code noir est liée à la colonisation française en Amérique et aux Antilles, qui commence au XVIe siècle.
Les colons français, qui cherchaient à établir des colonies stables et rentables, ont importé des esclaves d'Afrique, devenus la main-d'œuvre principale dans les colonies. Le Code noir réglemente les conditions de vie des esclaves, les droits et les devoirs des maîtres, ainsi que les peines pour les infractions. Les esclaves sont considérés comme des biens meubles : ils peuvent être achetés, vendus, échangés ou légués. Ils sont soumis à une discipline stricte et peuvent être punis sévèrement pour les moindres infractions. Les maîtres peuvent les battre, les mutiler, les tuer ou les vendre à d'autres propriétaires. Les esclaves sont également soumis à une forme de travail forcé, qui peut durer jusqu'à la mort.
Le Code noir continue à réglementer l'esclavage dans les colonies françaises jusqu'à la Révolution française, qui abolit l'esclavage.
Une première phase d'abolition de l'esclavage a lieu en 1794, lorsque la Convention nationale française vote la loi qui abolit l'esclavage dans les colonies. Cette abolition est cependant révoquée en 1802 parNapoléon Bonaparte, qui rétablit l'esclavage dans les colonies.
Une seconde phase d'abolition de l'esclavage a lieu avec le décret d'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises du 27 avril 1848, au motif que « l'esclavage est un attentat contre la dignité humaine » et « qu'en détruisant le libre arbitre de l'homme, il supprime le principe naturel du droit et du devoir » ; enfin, qu'« il est une violation flagrante du dogme républicain : “Liberté - Égalité – Fraternité” ».
À la suite de ce décret, porté par Victor Schœlcher (1804-1893), l'esclavage est petit à petit aboli dans les colonies françaises d'Afrique et des Caraïbes, même si cela n'a pas un effet immédiat, mais plutôt sur deux à trois décennies, selon les régions concernées. Les propriétaires d'esclaves sont également substantiellement dédommagés.
Singulièrement, l'abolition de l'esclavage ne s'accompagne pqs de l'abrogation formelle du Code noir, qui n'a eu lieu qu'en 2025 !
Questions
  • Qu'est-ce qu'une abolition ?
  • Qu'est-ce qu'une abrogation ?
  • Quels sens peut avoir une abrogation d'une loi 200 ans après qu'elle est tombée en désuétude ?
Pour aller plus loin:https://www2.assemblee-nationale.fr/14/evenements/2016/abolition-de-l-esclavage-1794-et-1848

Liens utiles

https://www2.assemblee-nationale.fr/14/evenements/2016/abolition-de-l-esclavage-1794-et-1848

https://www2.assemblee-nationale.fr/14/evenements/2016/abolition-de-l-esclavage-1794-et-1848

Racisme ordinaire et racismes d'État

En France, les actes racistes commis par des personnes sont sanctionnés par plusieurs articles de loi qui visent à protéger les personnes contre les discriminations et les violences liées à leur origine, leur race, leur religion, leur sexe, leur orientation sexuelle, leur handicap ou leur âge. Cette législation vise les actes individuels. Pourtant, il y a des figures de racismes d'État.
Maître de conférences en sciences politiques à l'université de Paris-Saclay, Olivier Le Cour Grandmaison (né en 1960) propose de distinguer les États racistes du racisme d'État. Les États racistes ont mené des politiques ségrégationnistes légitimées par une idéologie explicitement raciste et institutionnalisée. On peut relever, entre autres, l'Allemagne nazie, les États-Unis pendant la ségrégation ou l'Afrique du Sud pendant l'apartheid. Quant aux racismes d’État, observe-t-il, ils relèvent de « xénophobie institutionnelle ou de même nature, discriminations systémiques engendrées par des politiques publiques ou favorisées par l’absence de prise en compte de leur gravité ».
Le sociologue Éric Fassin (né en 1959), professeur de science politique à l'université Paris VIII, précise : « Il n’y a pas besoin que les individus soient racistes pour qu’on obtienne des résultats de discrimination raciale. Dire que les institutions sont prises dans ces logiques sociales me paraît incontestable. On a bien des enquêtes répétées, y compris par le Défenseur des droits, qui montrent des discriminations autour des contrôles au faciès, l’État a d'ailleurs été condamné par l’État. Les enquêtes comme celles du CNRS ou du Défenseur des droits et les décisions de justice convergent pour dire qu’il y a bien un racisme institutionnel, ou une culture discriminatoire, si on veut utiliser des termes qui font moins sursauter. »
Questions
  • Quels aspects de la ségrégation pratiquée aux États-Unis et en Afrique du Sud relèvent à votre avis de politiques d'État racistes ?
  • Quels exemples avez vous de ce que le sociologue Éric Fassin appelle « une culture discriminatoire » ? Comment constituent-ils des atteintes aux droits de l'homme ?

Le mariage pour tous : une avancée pour l'égalité des droits ?

La loi n° 2013-402 du 17 mai 2013 relative au mariage entre personnes de même sexe, également connue sous le nom de « loi du mariage pour tous », a modifié le Code civil français pour autoriser le mariage entre personnes de même sexe. Cette loi va plus loin que le pacte civil de solidarité (PACS) instauré en 1999. Désormais tous sont égaux devant le mariage.
Les principales dispositions de cette loi sont les suivantes :
« 1. Le mariage est défini comme l'union libre et égale entre deux personnes, qu'elles soient de sexe masculin ou féminin, qui conviennent de vivre ensemble et de s'engager mutuellement à partager leur vie.
2. Le mariage est considéré comme un contrat entre deux personnes, qui doivent être âgées de plus de 18 ans et avoir la capacité de contracter. »
Présentée par la ministre de la Justice, Christiane Taubira, cette loi a donné lieu à des discussions longues et polémiques : 5 000 amendements ont été déposés par l’opposition, et de nombreuses manifestations ont eu lien, les unes favorables, les autres opposées à la loi. La loi a été validée par le Conseil constitutionnel qui a commenté ainsi sa décision :
« Ouvrir aux homosexuels la possibilité de se marier ne restreint pas la possibilité des hétérosexuels de se marier. Il n'y a pas là d'atteinte à un droit ou à une liberté fondamental ; il y a extension à de nouvelles personnes de la possibilité d'accéder à un régime légal. »
À l'argument qui invoquait le caractère par nature trop fondamental du mariage pour pouvoir être réglementé par le législateur, le Conseil constitutionnel a estimé être saisi d'une argumentation quasijus naturaliste, inédite, invoquant un « ancrage » des droits de l'homme dans le droit naturel dont il aurait résulté la constitutionnalité de l'hétérosexualité du mariage à laquelle seul le constituant aurait pu déroger.
Le Conseil constitutionnel n'a pas donné suite à cette argumentation et n'a fait que rappeler le principe selon lequel : « Il est à tout moment loisible au législateur, statuant dans le domaine de sa compétence, d'adopter des dispositions nouvelles dont il lui appartient d'apprécier l'opportunité et de modifier des textes antérieurs ou d'abroger ceux-ci en leur substituant, le cas échéant, d'autres dispositions, dès lors que, dans l'exercice de ce pouvoir, il ne prive pas de garanties légales des exigences de caractère constitutionnel. »
Questions
  • Selon leConseil constitutionnel, le Parlement peut-il légiférer sur des faits de société ?
  • En définissant le mariage comme un « contrat », la loi l'inscrit-elle comme un fait naturel ou culturel ?
Pour aller plus loin
Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel : https://qpc360.conseil-constitutionnel.fr/commentaire-decision-2013-669-dc.

Liens utiles

https://qpc360.conseil-constitutionnel.fr/commentaire-decision-2013-669-dc

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À l'épreuve du réel

Les discriminations - Vidéo

Les discriminations - Questions

Prenez connaissance du podcast publié par le site Vie publique : « Les discriminations : trois questions à Jimmy Charruau » (21 décembre 2022).
Questions
  • Quels éléments définissent en droit une discrimination ?
  • Combien de motifs discriminatoires sont prévus par la loi ?
  • Dans quels domaines la loi reconnaît-elle le fait discriminatoire ?
  • Pour chacun de ces domaines, cherchez un exemple de discrimination ayant fait l’objet de l’actualité locale ou nationale.
  • Pourquoi le harcèlement est-il considéré par la loi comme une forme de discrimination ?
  • De quelle autorité relèvent en France les faits de discrimination ?
  • Au nom de quels principes et sur quels textes s’appuie la lutte contre les discriminations ?
  • Par quelles méthodes peut-on établir et prendre la mesure des discriminations ?

En débat

Le bizutage : une tradition anodine ?

Au Moyen Âge, les étudiants nouvellement arrivés à l'université pouvaient subir des épreuves d'initiation qui, au fil du temps, ont perdu leur sens et sont devenues de plus en plus dégradantes et humiliantes, que ce soit au sein des grandes écoles ou des universités, voire des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) ou des classes vouées aux brevets de technicien supérieur (BTS).
Or, en France, le bizutage est illégal depuis 1997, les sanctions encourues allant jusqu'à 6 mois d'emprisonnement et 7 500 euros d'amende ; ces peines peuvent être doublées si la victime est considérée comme vulnérable. Malgré de nombreuses campagnes de sensibilisation dans les établissements scolaires et universitaires, le phénomène demeure répandu, même s’il est parfois occulté et camouflé par des représentations prétendument festives.
Ainsi, des bizutages « informels », en dehors de toute journée dédiée à l'intégration, peuvent s'assimiler à des formes de harcèlement, pour lequel une plateforme dédiée de signalement et de ressources a été mise en place (Phare). Les universités et les grandes écoles sont par ailleurs elles-mêmes tenues de mettre en place des dispositifs pour lutter contre le bizutage et protéger les étudiants, et des instances de signalement et de médiation sont souvent créées à cet effet en leur sein.
À débattre
  • Les « moqueries » sont fréquentes à l'école et au lycée : comment les justifiez-vous ?
  • Y a-t-il selon vous une frontière entre « moquerie » et « bizutage » ? Est-elle fixe ?
  • Le « bizutage » vous semble-t-il n'être qu'une pratique initiatique ? Est-elle « normale » ?
Pour en savoir plus sur le bizutage : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2275.
Aide à la lutte contre le harcèlement :téléphone3018, numéro gratuit.

Liens utiles

https://www.education.gouv.fr/non-au-harcelement/phare-un-programme-de-lutte-contre-le-harcelement-l-ecole-323435

https://www.education.gouv.fr/non-au-harcelement/phare-un-programme-de-lutte-contre-le-harcelement-l-ecole-323435

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2275

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2275

Faut-il discriminer les mendiants ?

Être indigent c'est manquer, dépendre, demander ; mais est-ce déshonorant et détestable ?
Thomas d'Aquin (1225/1226-1274), dans sonContre les ennemis du culte de Dieu, entreprend de répondre à ceux qui condamnent la mendicité.
Selon ces derniers, celui qui reçoit l'aumône est dépendant des dons et aliène sa liberté. Ils estiment donc qu'il est préférable de donner que de recevoir et qu'on ne peut recevoir qu'à la condition de donner en retour. Ils professent ainsi que tout le monde doit travailler et que la pauvreté par choix – de ceux qui renoncent à leur héritage ou se défont volontairement de tous leurs biens – est un sacrilège ; et qu'ainsi tout le monde doit travailler de ses mains pour subvenir à ses besoins, y compris les intellectuels, les sages, les moines. Selon eux, il est également défendu d'échanger un bien temporel contre un bien spirituel (acheter une grâce ou une dignité, ce qu'ils appellent un « crime de simonie ») : le sage, le prédicateur n'ont pas à être nourris en échange de leur enseignement et seule une raison impérative permet de demander de l'aide (âge, maladie, faiblesse). Et logiquement, du reste, si tout le monde demandait l'aumône, l'humanité périrait !
Mais Thomas d'Aquin contre-argumente : il allègue d'abord l'amour de la pauvreté et défend le pauvre volontaire, car l'étude, la lecture, la mémorisation, en somme le travail théorique et intellectuel, exigent beaucoup detemps libre.Tous les membres d'une communauté (république) ont un droit égal au nécessaire. D'ailleurs, il serait absurde de faire du pèlerinage une faute alors que le pèlerin, qui travaille en temps ordinaire, demande abri et nourriture le temps de son voyage. La mendicité peut être une parenthèse et elle est compatible avec le travail et, finalement, la mendicité rend libre. Comme le médecin et l'architecte, le prédicateur et le sage ont donc le droit de recevoir des dons. D'ailleurs, le sage qui enseigne a doublement ce droit : par une dette de justice et par une dette d'amitié.
Questions
  • Blâmer la mendicité, est-ce être l'ennemi de la sagesse et de toute spiritualité ?
  • Comment est-il possible de compléter cette controverse ? de la nuancer ?
  • Blâmer, selon vous, est-ce nécessairement discriminer ?
Pour aller plus loin
  • Thomas d'Aquin,Opuscules, « Contre les ennemis du culte de Dieu », Vrin, 1984, p. 33-87
  • Charles Baudelaire,Petits poèmes en prose, « Assommons les pauvres » et « La fausse monnaie », 1869

La race : un fantasme qui a la vie dure !

L’histoire des théories du racisme montre que la racialisation repose sur une construction idéologique et pseudo-scientifique, qu’elle soit portée par Arthur de Gobineau (1816-1882) au XIXe siècle ou par certains penseurs décoloniaux contemporains.
Arthur de Gobineau, figure emblématique du racisme dit « scientifique », affirmait que l’humanité se divisait en races hiérarchisées, dotées de qualités immuables et inégalitaires. Cette vision, pure fiction, a servi de justification à l’entreprise coloniale et à la domination européenne, sans jamais reposer sur des bases scientifiques sérieuses. Gobineau a produit un discours fantasmatique, transformant des préjugés en prétendue science.
Au XXe siècle, après le colonialisme et le nazisme, la notion de « race biologique » a été discréditée, mais la « racialisation » a survécu sous d’autres formes, notamment dans certains courants dits « décoloniaux ». Partant de la dénonciation du colonialisme, des penseurs ont repris l’hypothèse de l’inscription raciale, ne serait-ce que par le regard ou sous couvert des politiques institutionnelles qui produisent des « racisés ». Pourtant, le risque est grand d’essentialiser de nouveau les identités et d'assigner encore les individus à des catégories raciales figées.
Or, le racisme ne se résume pas à une idéologie abstraite : il s’incarne dans les rapports concrets que chacun entretient avec autrui, dans les gestes, les paroles et les exclusions du quotidien, dans des politiques discriminatoires qui finissent toujours par identifier une personne à une typologie raciale supposée. On observe ainsi un glissement insidieux de la théorie discutée dans des milieux académiques et des conduites, des pratiques, des préjugés qui perpétuent le fantasme d'une fausse altérité, d'une altérité racialisée.
À débattre 
  • Reconnaître des catégories raciales, même pour dénoncer les discriminations, n'est-ce pas discriminant ?
Pour aller plus loin
  • Claude Lévi-Strauss, Race et histoire, 1952.
  • Déclaration sur la race et les préjugés raciaux, Unesco, 1978 :https://www.unesco.org/fr/legal-affairs/declaration-race-and-racial-prejudice

Liens utiles

https://www.unesco.org/fr/legal-affairs/declaration-race-and-racial-prejudice

https://www.unesco.org/fr/legal-affairs/declaration-race-and-racial-prejudice